Ok

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. Ces derniers assurent le bon fonctionnement de nos services. En savoir plus.

lundi, 19 décembre 2011

Intervention finale et explication de vote sur l'ensemble du Budget de la Région Alsace

SÉANCE PLÉNIÈRE

15 ET 16 DÉCEMBRE 2011

CONSEIL RÉGIONAL D’ALSACE

 

 

 

 

INTERVENTION D’ANTOINE HOMÉ

BUDGET PRIMITIF 2012

EXPLICATION DE VOTE

 

Monsieur le Président,

Chers collègues,

 

Nous arrivons désormais à la fin de ces deux jours de débats budgétaires, des débats qui furent pour la plupart – à quelques exceptions près – de bonne qualité.

Nous avons pu échanger et débattre sur nos visions, parfois partagées, mais le plus souvent différentes, de l’Alsace et de son avenir.

 

Notre groupe a pu exprimer ses positions et ses propositions, parvenant même, je tiens à le souligner une fois de plus, et vous le rappeler, puisque vous étiez absent toute l’après-midi d’hier, à faire corriger votre Budget sur le Musée Lalique puisque vos inscriptions étaient en contradiction avec les statuts du syndicat mixte.

 

Par ailleurs, nous vous demandons également de confirmer vos engagements et la parole donnée en matière de transport ferroviaire régional, à savoir : le maintien du service public de voyageur par la SNCF sur l’ensemble du réseau alsacien jusqu’à l’échéance de la convention, en 2018.

 

Monsieur le Président, chers collègues,

Notre groupe ne peut pas cautionner ce Budget d’austérité imposé à notre économie régionale, à ses jeunes et à sa population.

 

Ce Budget d’austérité est d’ailleurs à l’image de la politique prônée au niveau national, par l’UMP, qui ne donne d’ailleurs aucun résultat puisque l’objectif défendu, à savoir, le maintien du triple AAA, ne sera pas atteint. Ce sera, à n’en pas douter, un véritable camouflet pour la politique injuste de votre gouvernement et du Président de la République, Monsieur Sarkozy, le chantre des plus fortunés.

 

A ce propos, je souhaite, Monsieur le Président, vous interroger vous, votre majorité UMP et notamment les Parlementaires, sur la scandaleuse proposition, émise hier par les dirigeants de votre parti, d’une véritable saignée de 10 milliards d’euros dans les dotations attribuées aux collectivités territoriales.

 

Je n’ose croire, Monsieur le Président, vous qui êtes membre de ce parti, mais aussi un Ministre des Collectivités Territoriales si prompt à défendre la décentralisation et les collectivités lorsque vous êtes en Alsace, que vous soutenez cette proposition qui prend le total contrepied de vos discours de Ministre, et qui est un véritable coup de poignard contre la décentralisation, la démocratie locale et l’investissement public.

 

Sur ce point, notre groupe attend une réponse claire, Monsieur le Président.

 

Pour le reste, vous l’aurez compris, nous ne pouvons pas soutenir vos coupes sombres dans les Budgets qui devraient, selon nous, constituer de véritables priorités en ces temps de crise :

-       l’économie, la formation professionnelle et l’innovation,

-       l’éducation et la politique des lycées

-       et enfin la politique de protection de l’environnement.

 

Notre Groupe votera donc contre ce Budget Primitif 2012.

Je vous remercie

16:47 Publié dans En Alsace | Lien permanent | |  Facebook | |

Mon intervention sur la politique des Transports - une intervention spécifique sur le transit des poids lourds dans les cols vosgiens

 

 

 

SÉANCE PLÉNIÈRE

 

15 ET 16 DÉCEMBRE 2011

 

CONSEIL RÉGIONAL D’ALSACE

 

 

 

 

 

 

 

Intervention d’Antoine HOMÉ - Groupe Socialistes et Démocrates

 

 

 

BUDGET PRIMITIF 2012 - TRANSPORTS

 

Intervention spécifique sur le transit des poids lourds dans les cols vosgiens

 

 

 

 

 

Monsieur le Président,

 

Chers collègues,

 

 

 

Je souhaite saisir ce débat sur la politique des transports pour intervenir sur un point qui me tient à cœur et sur lequel plusieurs élus de la vallée de Saint-Amarin et de l’association du Massif Vosgien sont intervenus auprès du Préfet de Région. Ce point complète l’intervention de ma collègue Pernelle Richardot et démontre bien la cohérence de notre proposition d’établissement d’un Schéma Régional des Transports qui concerne aussi bien les transports à l’intérieur, mais aussi vers l’extérieur, de notre Région.

 

 

 

Chers collègues, le constat est inquiétant :

 

Depuis la réouverture du tunnel de Sainte-Marie-aux-Mines en 2008, la fréquentation des camions dans les grands cols n’a pas diminué et s’établit à près de 1000 camions par grand col et par jour, alors que le tunnel est resté vide en raison de tarifs peu compétitifs.

 

En 2011, Monsieur Sicherman a été chargé par Mme la Ministre de l’Environnement et des Transports de proposer des solutions de régulation qui ont été présentées le 28 novembre dernier.

 

 

 

Si une réglementation est effectivement prévue pour les cols du Bonhomme et de Saâles, aucune solution n’est avancée pour le col de Bussang. Pire encore, on nous promet une aggravation d’une situation déjà inacceptable !

 

En effet, l’offre commerciale proposée pour emprunter le tunnel de Saint-Marie-aux-Mines, qui ne concernera que les abonnés, ne pourra être que contre-productive et entrainera automatiquement un report du trafic du col du Bonhomme vers la Vallée de la Thur plutôt que vers le tunnel.

 

Ainsi, selon ce rapport, la fréquentation dans la vallée devrait même augmenter de 200 à 300 camions de plus par jour, alors que la vallée de Thann/ Saint-Amarin est étroite et déjà la plus encombrée du Massif Vosgien, avec un passage de 24 000 véhicules par jour à Thann. Pourtant, selon les syndicats de transporteurs, si le prix d’un passage du tunnel descend à 30 € par poids-lourd, la solution du tunnel deviendra intéressante économiquement pour les camions transitant par le Sud-Alsace.

 

 

 

En conséquence, je vous demande, Monsieur le Président, que la Région use de son poids en matière de politique des Transports et qu’elle relaye auprès du Préfet les solutions suivantes :

 

-          Une baisse généralisée des tarifs du tunnel de Sainte-Marie-aux-Mines, qui permettra de diminuer le coût de déplacement pour les transporteurs tout en n’augmentant pas les temps de parcours. Cette solution permettra, de surcroit, à l’ensemble des cols de ne pas accueillir de camions supplémentaires.

 

-          Une réglementation accentuée, avec une circulation de poids-lourds limitée au strict cabotage interdépartemental, aux trois cols du Bonhomme, de Saâles et du Bussang, ce dernier afin que l’axe Bâle-Metz soit reporté sur le tunnel de Sainte-Marie-aux-Mines.

 

 

 

Monsieur le Président, chers collègues, vous l’aurez compris, il est indispensable, que la Région se positionne comme l’autorité de coordination de l’ensemble des Transports et des Déplacements à l’intérieur et vers l’extérieur de notre Région. C’est par la mise en place d’un Schéma Global Régional d’organisation des Transports et des Déplacements que la Région pourra jouer ce rôle.

 

Pour le reste, j’attends de vous, Monsieur le Président, que vous relayez ces propositions pour qu’enfin, la Vallée de la Thur et ses habitants ne subissent plus les nuisances et la pollution engendrée par ce trafic de poids-lourds.

 

 

 

Je vous remercie.

 

16:46 Publié dans En Alsace | Lien permanent | |  Facebook | |

Mon intervention sur la politique de Développement du Territoire

 

 

SÉANCE PLÉNIÈRE

15 ET 16 DÉCEMBRE 2011

CONSEIL RÉGIONAL D’ALSACE

 

Intervention d’Antoine HOMÉ - Groupe Socialistes et Démocrates

Budget Primitif 2012 - Développement des territoires

 

Monsieur le Président,

Chers collègues,

 

L’an passé, notre groupe était intervenu pour saluer la nouvelle politique qui était adoptée en faveur du Développement de nos territoires. L’ancienne politique était devenue obsolète et ne permettait plus d’assurer un développement cohérent de notre territoire tant des secteurs entiers en étaient exclus.

Je dois dire qu’après une année de déploiement et de mise en œuvre, cette politique s’avère satisfaisante.

 

La politique mise en œuvre à travers la CIDD, basée sur les territoires de vie, les territoires vécus que sont les Pays, les SCOT, en intégrant les principes du Grenelle de l’Environnement, permet de travailler en faveur d’une structuration équilibrée et cohérente du territoire alsacien.

 

Il est aussi important de rappeler, car nous y sommes attachés, que cette politique intègre des dispositifs spécifiques pour les territoires les plus fragiles et que nous devons préserver, comme les Parcs Naturels Régionaux et le Massif Vosgien. Cette politique permet de maintenir un cadre naturel dans des territoires qui auraient le plus à perdre d’un développement du territoire mal contrôlé. Ces espaces naturels sont une des richesses de notre Région et contribuent à son attractivité : il est donc utile que des dispositifs spécifiques leurs soient accordés.

 

Concernant le troisième axe de cette politique, à savoir la connaissance du territoire à travers le Service d’Information et de Connaissance du Territoire, cela va également dans le bon sens et nous demandons qu’à terme, ce travail débouche sur un Schéma global d’aménagement du territoire qui donnera, nous en sommes persuadés, une plus grande cohérence à cette politique de développement territorial.

 

Enfin la mis en œuvre du SDTAN (Schéma Directeur Territorial d’Aménagement Numérique) est une initiative qui permettra, nous l’espérons, de combler enfin le déficit de notre Région en matière d’accès au Très Haut Débit. Cette action en partenariat avec les deux Départements est à encourager tant nos trois assemblées travaillent rarement de concert alors qu’elles sont toutes trois dirigées par la même majorité…

 

Pour autant, Monsieur le Président, chers collègues,  après avoir salué cette politique dans sa globalité, je souhaiterai tout de même revenir sur des points noirs de notre développement territorial :

-       L’absence d’un Schéma Régional d’Aménagement du Territoire, ce que je relevais tout à l’heure ;

-       l’absence regrettable d’un Etablissement Public Foncier Régional qui permettra de développer une politique foncière sur l’ensemble de la Région, qui pourrait intervenir en soutien des communes, des intercommunalités et des SCOT pour des opérations liées à la maîtrise foncière. Afin d’illustrer mon propos, je citerai un exemple, celui de la Vallée de Saint-Amarin : l’existence d’un Etablissement Public Foncier régional serait dans ce territoire en reconversion extrêmement utile et les politiques actuellement menées par la Région demeurent insuffisante à ce jour par rapport aux besoins de ce territoire.

 

Pour autant, revenant au Budget global, je vous annonce que nous voterons pour ce Budget car ses orientations vont dans le bon sens, même si des progrès sont nécessaires.

 

Je vous remercie.

16:44 Publié dans En Alsace | Lien permanent | |  Facebook | |

Mon intervention sur la politique de Développement économique

 

SÉANCE PLÉNIÈRE

15 ET 16 DÉCEMBRE 2011

CONSEIL RÉGIONAL D’ALSACE

 

Intervention d’Antoine HOMÉ - Groupe Socialistes et Démocrates

 

Budget Primitif 2012 - Développement économique et emploi

 

 

Monsieur le Président,

Chers collègues,

 

En préambule, je vous annonce que nous interviendrons en trois parties sur cette commission. J’interviendrai sur la politique de développement économique dans sa globalité et mes collègues Dominique Hoeffel et Alain Fontanel interviendront ensuite sur des points précis, l’une sur le volet Agriculture et Forêt, l’autre sur le volet de la politique industrielle.

Monsieur le Président,

 

Chers collègues,

Je vous avoue que j’ai été particulièrement choqué du numéro d’autosatisfaction figurant dans les paragraphes d’introduction de votre budget et dans les pages suivantes : vous criez partout au rétablissement de la situation économique, vous allez même jusqu’à parler de « période de sortie de crise » ! On croit tout simplement rêver ! Chers collègues de l’UMP, vous devriez sortir de votre tour d’ivoire, allez voir la situation sur le terrain, informez vous, je ne sais pas… lisez au moins les journaux ... nous sommes encore loin d’une sortie de crise.

 

Je pense qu’il est bon que, dans cet hémicycle, quelques chiffres soient rappelés. Fin octobre, la situation de l’emploi est la suivante en Alsace : 78 646 chômeurs (cat A), soit + 2,9 % de plus depuis un an ; 114 299 chômeurs (toutes catégories), l’équivalent de la ville de Mulhouse, soit 3,2 % de plus depuis un an, 13 051 jeunes chômeurs, soit 4,1 % de plus sur un mois, 16 270 séniors sans emploi (A), 22 876 séniors toutes catégories soit 11,5 % depuis un an.

 

La réalité, chers collègues, c’est qu’un chômage de masse et de longue durée s’est installé en Alsace. Mais peut-être ne vous en êtes vous pas aperçus ?

 

Nous ne pouvons que constater ici que votre politique consistant à accompagner les entreprises sans volontarisme se résume à un échec. Vous ne prenez pas ce problème à bras le corps ! Sans politique volontariste et ambitieuse, il ne pourra pas y avoir de rebond économique en Alsace.

 

Quand on rentre un peu plus dans la lecture et l’analyse de votre budget, on est d’abord frappé par la forte baisse enregistré dans ce Budget, qui caractérise bien votre renoncement et votre résignation : 14,3 % de crédits en moins soit 2,4  M d’€ en investissement, 10 % de crédits en moins en fonctionnement, pour une perte nette de 12,5 % sur l’ensemble de cette politique par rapport à 2011, soit 3,6 millions d’euros.

Alors qu’en Alsace, les entreprises, les salariés, les demandeurs d’emplois souffrent, vous donnez un très mauvais signe au monde économique avec ce Budget en net repli.

Certes, vous mettez en œuvre certaines actions et dispositifs qui sont intéressants et qui mériteraient d’être approfondis comme les dispositifs de prises de participation en fonds propres, d’avance de fonds, de prêts et de garantie de prêt.

Sauf que vous avez multiplié les structures et éparpillé les crédits : il n’y a donc pas de ligne d’intervention clairement définie, que ce soit au niveau du type d’activité soutenue, de la taille de l’entreprise, de l’objectif économique à atteindre, des montants alloués, et des conditions à remplir par l’entreprise au niveau économique, social et environnemental, cela j’y reviendrais tout à l’heure.

Il serait certainement bon de renforcer la lisibilité de ces outils de financement des entreprises au détriment des aides individuelles aux entreprises qui, d’une part ont de plus en plus de mal à trouver preneur comme l’atteste votre présentation et la dernière DM, et qui, d’autre part, en l’absence de conditionnement, font toujours courir le risque du gaspillage de l’argent public par effet d’aubaine !

Nous notons néanmoins, à la lecture du rapport présentant votre Budget, que vous souhaitez accentuer l’engagement des entreprises alsaciennes dans des démarches d’actions collectives, voire de rapprochement afin de former des entreprises de taille intermédiaire, plus aptes à répondre à des appels d’offres de grande ampleur, qu’ils soient français ou étrangers. Cependant, je n’en vois pas la traduction concrète dans votre Budget. Toujours est-il que nous croyons cette voie intéressante : nous resterons donc attentifs à l’évolution du dispositif et aux conditions sociales de mise en œuvre de ces actions collectives.

Concernant la Marque Alsace, l’an passé, bien que nous considérions cette piste comme intéressante, nous nous interrogions sur la pertinence de cette démarche et sur le résultat concret qui en déboucherait. Aujourd’hui, je vous avoue que nos doutes n’ont pas disparu. Le diagnostic décrit dans votre document n’a rien de révolutionnaire. Pour l’instant, cette démarche a surtout servi à dépenser beaucoup d’argent public, et la dernière sortie de l’élue en charge du dossier à plutôt renforcé nos craintes sur le résultat final de cette aventure. Nous plaidons, vous l’avez compris, pour un projet sérieux et non pour une « série B ». Et, il se dit que le cabinet qui est grassement rémunéré pour faire l’étude aurait déposé pour lui-même un logo Alsace ! Qu’en est-il ?

 

Pour notre part, chers collègues, nous considérons que l’attractivité économique de l’Alsace ne peut pas se résumer à un slogan ou un logo, mais bien à une véritable politique de développement territorial qui associe développement des infrastructures de transports et de communication, formations conformes aux besoins économiques présents et futurs, efforts accrus en matière d’innovation et de recherche, préservation des espaces naturels qui assurent aux Alsaciens un cadre de vie de qualité… C’est ainsi que l’Alsace pourra pleinement tirer profit de sa position de carrefour européen.

 

Concernant la politique de développement économique, nous préconisons la mise en œuvre d’une stratégie économique qui associe :

 

-       une politique d’intervention en direction des fonds propres des entreprises, moins coûteuse en deniers publics et plus efficace en matière économique,

 

-       une politique résolument tournée vers les actions collectives

 

-       une démarche prospective à mettre en lien avec la formation continue pour avoir une vision à long terme et anticiper les besoins

 

-       une stratégie industrielle clairement tournée vers l’innovation afin d’être au cœur des productions de demain comme l’économie verte, les énergies renouvelables, ou le Très Haut Débit, pour laquelle la Région est en retard.

 

-       une politique qui impose des conditions sociales et écologiques pour le versement des aides économiques, des conditions en accord avec la stratégie économique. En effet, si vous souhaitez, je cite « faire de l’Alsace le modèle du monde meilleur de demain », il faudrait que la Région s’assure que de bonnes conditions de travail sont développées dans les entreprises alsaciennes  (majorer les aides en cas de fort taux de CDI, exiger que le nombre de travailleurs au SMIC soit limité, demander un taux minimum d’insertion sociale et de travailleurs handicapés, des normes environnementales, etc.).

Voilà chers collègues, en conclusion et pour résumer mon intervention qui sera complétée par celles de Dominique Hoeffel et d’Alain Fontanel, nous considérons que, si des efforts ont été faits dans les démarches d’actions collectives et de fonds propres, tout cela reste très éparpillé, confus, sans ligne directrice claire. Pour nous la situation économique de notre région est alarmante et le compte n’y est pas.

Toutefois, je tiens à dire que le Président de la commission François Loos est un homme de dialogue et qu’il est possible d’avoir des échanges de qualité dans cette commission. Je souhaite d’ailleurs saisir cette occasion pour le féliciter de sa récente nomination à la tête de l’ADEME et je lui souhaite, au nom du Groupe Socialistes et Démocrates, une très bonne continuation pour la suite de sa carrière.

 

 Je vous remercie.

 

16:43 Publié dans En Alsace | Lien permanent | |  Facebook | |